FRAIS DE LIVRAISON
Ces prix concernent des travaux enlevés à notre atelier. Nous vous proposons sur devis une livraison par coursier sur Paris et banlieue, le reste de la France par Chronopost. Livraison offerte pour toute commande à partir de 200 €.
COMMANDES
Tous les travaux qui nous sont confiés doivent être accompagnés d'un bon de commande à l'en-tête commerciale de la personne de la société ou de l'établissement responsable du paiement daté et signé lisiblement par le demandeur. Sauf conventions spéciales et écrites, toute commande emporte du plein droit de la part du client, l'acceptation de nos conditions.
TARIFICATION
Les prix de notre tarif sont indiqués hors taxes. La TVA est de 19,6 % pour tous les travaux. En fonction des délais de réalisation, les travaux sont facturés au tarif normal pour les délais courants, avec majoration pour les délais exceptionnels, suivant devis préalablement accepté par le client pour les travaux spéciaux. Le présent tarif, établi hors taxes, n'est donné qu'à titre indicatif, le dégressif s'entend à partir d'un même original.
COPYRIGHT
Tout client est présumé être en possession des droits de reproduction et d'utilisation des documents confiés à reproduire ou à incorporer, selon la législation en vigueur et notamment la loi du 11 mars 1957.
RESPONSABILITÉ
L'atelier Empreintes décline toute responsabilité en cas de perte ou détérioration de films, négatifs, positifs ou tout autre document survenu en cours de traitement ou de livraison. Nous suggérons à nos clients de s'assurer en cas de remise de documents uniques ou précieux. En cas de litige, le travail devra nous être retourné au plus tard sous trois jours ouvrables à dater de sa livraison; passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en considération. En cas de contestation, seul le Tribunal de Commerce de Bobigny est compétent.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les prestations et marchandises facturées restent propriété de l'atelier Empreintes sous réserve de paiement intégral du prix, faute de quoi la revendication pourra s'exercer sur cette facturation, et ce, même en cas de défaillance de l'acheteur, en vertu des dispositions de la loi 80-335 du 12 mai 1980 modifiée le 25 janvier 1985.
PAIEMENT
Le paiement est en principe prévu au comptant, cependant l'ouverture d'un compte après enquête d'usage, permet le paiement à 30 jours date de facturation par chèque, CB ou virement bancaire.
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